Le Patrimoine bâti
Présentation de la marque Le Patrimoine bâti
Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par monsieur Pascal Payen-Appenzeller auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Patrimoine bâti »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal Payen-Appenzeller a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634963 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06
Inscription le 12 février 2015 - Rejet total n°642804 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-12